Qu’est-ce qu’un fonds de dons de bienfaisance?
Un fonds de dons de bienfaisance (FDB) est un instrument de dons de bienfaisance créé pour gérer les dons de bienfaisance pour le compte d’une personne, d’une famille ou d’un organisme. Connus également sous le nom générique de fonds « orientés par le donateur », les FDB permettent de créer un instrument facile à établir, peu coûteux et polyvalent pour les dons de bienfaisance en lieu et place des dons directs et/ou de l’établissement d’une fondation privée. Les donateurs apprécient la commodité administrative, l’économie de coûts et les avantages fiscaux de l’octroi de subventions par le truchement du fonds.
Un donateur offre une contribution irrévocable (au moins 25 000 $) à la FBC pour établir un fonds de dons de bienfaisance.
Le donateur peut recommander une stratégie de placement parmi les options de placement approuvées et prudentes par l’intermédiaire de son conseiller professionnel, de son fournisseur de services financiers, de son entreprise de gestion de patrimoine ou de son FBC. La Fondation place le don dans des fonds de placement à l’aide du conseiller professionnel, du fournisseur de services financiers, de l’entreprise de gestion de patrimoine du donateur ou bien du fonds de placement générique de la Fondation. Dans la plupart des cas, les fonds deviennent des dotations familiales qui se perpétuent pendant des générations avec les conseillers successifs des membres de la famille.
Le donateur peut faire des recommandations de subventions à ses organismes de bienfaisance préférés par l’intermédiaire de la Fondation. FBC est un organisme qui promeut les subventions à la plus vaste gamme possible d’organismes de bienfaisance partout au Canada s’ils sont enregistrés comme « bénéficiaires admissibles » auprès de l’Agence du revenu du Canada (ARC).
Lorsqu’un fonds de dons de bienfaisance est établi auprès de FBC, le donateur :
- Reçoit un reçu de don de bienfaisance à la juste valeur marchande de sa contribution;
- Recommande une stratégie de placement pour son fonds de don de bienfaisance;
- Recommande des subventions du fonds aux organismes de bienfaisance de son choix à sa convenance;
- Remet l’ensemble du travail administratif au FBC.
Le FBC collabore avec les donateurs et leurs conseillers juridiques, financiers et en gestion de patrimoine afin d’équilibrer leurs objectifs philanthropiques et leurs besoins de planification successorale et financière.